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Conseil Municipal 24 novembre 2022

20h au Relais des Cultures jeudi 24 novembre 2022. Réunion ouverte au public.

Ordre du jour :

  1. Approbation des PV des précédents conseils municipaux
  2. Fixation de la rémunération des agents recenseurs
  3. Centre de loisirs : demande de subvention au titre du FST
  4. Convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l’école privée
  5. Convention Commune de Gahard - Périscolaire Mercredi
  6. Convention de servitude au profit de megalis pour l’implantation d’une armoire technique
  7. Convention de prestation de services
  8. Projet Centre de Loisirs : Crédit Relais
  9. Devis remplacement des menuiseries Espace Nelson Mandela
  10. Décision modificative du budget primitif n°2 : reversement de l’excédent du budget assainissement
  11. Décision modificative du budget primitif n°3 : Provisions pour créances douteuses
  12. Modification des statuts de Liffré-Cormier
  13. Avenant CAF
  14. Avenant au contrat de bail de la Maison d'Assistantes Maternelles
  15. Motion sur les finances locales
  16. Questions diverses