au Relais des Cultures à 19h30

La réunion sera ouverte au public, et un enregistrement sera mis en ligne dans les jours qui suivent.

Ordre du jour :

  1. Approbation du PV des conseils
  2. Approbation du Pacte Fiscal et Financier
  3. Décision modificative au budget primitif 2021
  4. Provisions pour créances douteuses
  5. Approbation du rapport de la CLECT
  6. Remboursement de facture
  7. Subvention projet Alvéole
  8. Révision de la convention de prise en charge communale des dépenses de fonctionnement des classes de l'école privée
  9. Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement des classes de l'école privée
  10. Révision de la Convention de prise en charge communale de dépenses à caractère social des classes de l'école privée
  11. Prise en charge communale de dépenses à caractère social des classes de l'école privée
  12. Résiliation du marche de MOE extension école Paul Emile Victor
  13. Choix du scénario Centre de Loisirs
  14. Subvention DETR 2022
  15. Subvention Etudes du Département pour l’Église
  16. Décisions prises dans le cadre des délégations
  17. Questions diverses

 

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