Jeudi 7 décembre 2023, au Relais des Cultures à 20h00
ORDRE DU JOUR
1) Approbation des PV des précédents conseils municipaux
2) Approbation cartographie Nuisances sonores
3) ZAC BP2023 - Décision modificative n°1
4) Commune BP2023 - Décision modificative n°1
5) Convention SDIS - Périscolaire
6) Ecole du Sacré Coeur : Convention de prise en charge des dépenses à caractère social
7) Ecole Paul Emile Victor : Subvention OCCE mandater les dépenses d'investissement
9) Admissions en non-valeurs
10) Attribution d'une prime "Pouvoir d'achat"
11) Centre de Loisirs : Approbation de diverses Fiches de Travaux modificatifs
12) Décisions prises dans le cadre des délégations
13) Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) : renonciation à exercer le droit de préemption urbain
14) Questions diverses